Version du 10 juillet 2025
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MAISON NOA,
SAS au capital de 7 000 €
SIREN 928 035 617 – SIRET 928 035 617 00010,
immatriculée au RCS de Saint-Brieuc depuis le 18 avril 2024,
siège social : 23 rue de la Croisée, 22440 Ploufragan, France.
N° de TVA intracommunautaire : FR59 928 035 617.
Président : M. Zahi Paul CHEMALY.
Contact : commandes@maison-noa.com
Hébergement : à renseigner.
Ces CGV régissent les ventes de boissons sans alcool (cidre désalcoolisé 0 % etc.) et produits agroalimentaires sur le site. Les clients sont des consommateurs (B2C).
Maison Noa propose une gamme de boissons sans alcool (cidres 0 %) en petits (25 cl) ou grands formats (75 cl), issus de pommes françaises, véganes et hypocaloriques. Les fiches produits détaillent leurs caractéristiques, les photos restent non contractuelles.
Tous les prix sont indiqués en euros (€) TTC, hors frais de livraison. Ces frais sont spécifiés avant la validation de la commande. Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais la tarification appliquée est celle en vigueur lors du passage de la commande.
La validation de commande suit ce processus :
Sélection des produits
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Choix de livraison
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Confirmation et paiement
La commande n’est définitive qu’après acceptation du paiement. Maison Noa se réserve le droit de refuser une commande pour motif légitime.
Les modes de paiement acceptés (à personnaliser) :
Carte bancaire (Visa, Mastercard…)
PayPal
[Autres : Apple Pay, Stripe, etc.]
Les paiements sont sécurisés, et la commande validée après confirmation du paiement.
Livraison en France métropolitaine voire Europe (à confirmer). Modes possibles : Colissimo, Mondial Relay, retrait boutique (si disponible). Délais indicatifs, confirmation d’expédition envoyée par mail. Maison Noa n’est pas responsable des retards causés par des tiers ou cas de force majeure.
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Doit notifier par email, retourner les produits complets/emballés dans un délai de 14 jours.
Frais de retour à la charge du client.
Remboursement via le même moyen de paiement, sous 14 jours après réception.
Exceptions : produits personnalisés, périssables, ouverts.
Garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la Consommation) et contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code Civil). Les réclamations doivent être adressées par email dans les meilleurs délais.
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